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C-26, r. 167 - Code de déontologie des inhalothérapeutes du Québec

Article 57
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Texte complet
57. L’inhalothérapeute qui utilise le symbole graphique de l’Ordre aux fins de sa publicité, y compris sur une carte d’affaires, ne peut y juxtaposer le nom de l’Ordre ni autrement utiliser le nom de l’Ordre, sauf pour indiquer qu’il en est membre.
D. 451-99, a. 57.
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